Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Comptoir du Canard
LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3224599
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
12/05/2023
Le Comptoir du Canard de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque Le Comptoir du Canard

Déposée le 12 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Le Comptoir du Canard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse, route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Comptoir du Canard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Comptoir du Canard est expirée depuis le 12 mai 2023.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée - ZAC du Causse, route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529379 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard : foie gras de canard, foie gras mi-cuits de canard, blocs et mousse de foie gras de canard ; graisse de canard. Canards vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.